Mme Barbara Bessot Ballot attire l'attention de M. le ministre de la cohésion des territoires sur le projet de loi ELAN. Ce projet de loi, une nouvelle fois ambitieux, répond à l'objectif tout à fa...
Mme Barbara Bessot Ballot attire l'attention de Mme la ministre du travail sur les grandes orientations de la future réforme de l'apprentissage, sujet sur lequel le Président de la République avait...
Question
Mme Barbara Bessot Ballot attire l'attention de M. le ministre de la cohésion des territoires le fait que depuis de nombreuses années déjà, les centres-villes déclinent : désertification, ...
Mme Barbara Bessot Ballot interroge M. le ministre de la cohésion des territoires sur la possibilité de récompenser les collectivités locales ayant réalisé des efforts financiers. En effet, le dépa...
Mme Barbara Bessot Ballot attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur, sur les conséquences de l'augmentation des prix du diesel. Depuis le 1er janvier 2018 le prix du dies...
Mme Barbara Bessot Ballot interroge M. le ministre de la cohésion des territoires sur la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 qui offre la possibilité de créer des communes nouvelles. Son statut ju...
Mme Barbara Bessot Ballot attire l'attention de Mme la ministre de la culture sur les programmes télévisés en langue originale. À l'étranger, les enfants apprennent une langue étrangère naturelleme...
Mme Barbara Bessot Ballot interroge Mme la ministre du travail sur la réforme des contrats aidés. Le rapport Borello remis le 16 janvier 2017 « Donnons-nous les moyens de l'inclusion », présente de...
Mme Barbara Bessot Ballot interroge Mme la ministre des armées sur l'application de la directive 2003/88/CE aux forces armées concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail. Cette...
Mme Barbara Bessot Ballot interroge M. le ministre de la cohésion des territoires sur le développement des territoires ruraux. M. le ministre a annoncé en octobre 2017 un plan pour les villes moyen...
Mme Barbara Bessot Ballot interroge M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur, sur le fonctionnement des feux de croisement de jour. Au regard des nouvelles mesures que le Gouvernement a annon...
Mme Barbara Bessot Ballot attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur la révision du zonage des zones défavorisées simples en Haute-Saône. À ce jour et depuis lon...