Barbara Bessot Ballot

[Atelier législatif] Construire une proposition de loi sur l'ESS avec les jeunes

Sur le terrain

Ce 1er juillet à la salle Festi’val de Arc-lès-Gray, à l’initiative de Madame la Députée BESSOT BALLOT, près de 60 jeunes (collégiens à étudiants, ainsi qu’un groupement du SNU) se sont prêtés à un exercice de démocratie participative. 

Cet évènement innovant et ambitieux s’est déroulé grâce au travail dévoué des membres d’un comité de pilotage, constitué en début d’année. Fruit d’une co-construction réalisée avec le cabinet de la Secrétaire d’Etat auprès du Ministre de l’Economie, des Finances et de la Relance, chargée de l’Economie Sociale, Solidaire et Responsable, Olivia Grégoire.

Au préalablela proposition de loi travaillée a été présentée à chaque participant de l’atelier. C'est également le cas lors de la publication par le Gouvernement d’un projet de loi, chaque apprenti député avait connaissance du texte au matin de la « séance ».

La première partie de la journée avait pour objectif d’éclairer les apprentis législateurs par avec les auditions de 3 organismes différents : 

  • L’AFSAME, l’Association Fédératrice de services Sociaux et d'Accompagnements Médico-Éducatifs ;
  • L’ENVOL, une Coopérative d’Activité et d’Emploi ; 
  • Le SYTEVOM, un syndicat mixte qui réalise le traitement des ordures ménagères et des déchets recyclables.

Dès la fin de la matinée, est venu pour les participants le moment d’apporter leurs contributions au texte. Chaque table ronde était responsable des amendements d’un article, et était assistée par les collaborateurs parlementaires venus tout spécialement de Paris. Une fois le défi législatif relevé, chaque groupe a  pu présenter son travail via son rapporteur.

Cette journée a été une franche réussite, soulevant unanimement l’enthousiasme propre à l’exercice civique. La réaction spontanée à l’issue de l’atelier était une volonté de participation politique regagnée.

La proposition de loi résultant de l’atelier sera déposée à l’Assemblée nationale dans les semaines à venir.


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